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Dieselgate 2, le retour ? Volkswagen encore soupçonné de triche

Dans Faits divers & Insolite / Justice

Manuel Cailliot

Est-ce que cela va faire l'effet d'une bombe ? Ou au contraire faire pschitt ? Nul ne le sait encore, mais des consommateurs autrichiens ont à nouveau porté plainte contre Volkswagen, à la Cour de Justice de l'Union européenne, pour utilisation d'un logiciel capable de moduler les émissions d'oxydes d'azote. Ça ne vous rappelle rien ?

Dieselgate 2, le retour ? Volkswagen encore soupçonné de triche

Tandis qu'en ce moment même, les instances européennes mettent la pression sur le groupe allemand pour qu'il indemnise plus rapidement les clients lésés par le dieselgate, et dans tous les pays d'Europe, voilà qu'un nouveau pavé pourrait être jeté dans la mare à la triche aux émissions polluantes.

En effet, en Autriche, des consommateurs ont porté plainte auprès de la Cours de Justice de l'union européenne (CJUE), pour des soupçons d'utilisation d'un logiciel permettant de moduler les émissions de Nox (oxydes d'azote), les mêmes impliquées dans le scandale du dieselgate de 2015.

Nous parlons aujourd'hui encore au conditionnel car rien de tout cela n'a été prouvé, et Volkswagen a même réagi en affirmant que ce logiciel était "admissible" (voir plus bas). Le constructeur n'est d'ailleurs pas (encore) officiellement poursuivi à l'heure où ces lignes sont écrites.

Mais de quoi parle-t-on ?

 

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Un système de fenêtres de températures

Certains consommateurs, propriétaires de modèles Volkswagen diesels, après quelques investigations, ont remarqué qu'un logiciel était inclus dans les lignes de code de la gestion moteur. Il a été nommé "fenêtre de température". Pour faire simple, il désactiverait purement et simplement la vanne EGR (recyclage des gaz d'échappement) sous les 15 degrés, et au-dessus des 33 degrés. Il ferait de même lorsque le véhicule circule à plus de 1 000 m d'altitude. Par contre, en conditions plus "normales" et bien sûr durant les phases de test lors de l'homologation, il fonctionne et permet de maîtriser correctement les émissions. Ce qui n'est pas le cas en conditions réelles.

Car oui, en Autriche, comme dans de nombreux pays, il fait moins de 15 degrés en moyenne pendant plusieurs mois de l'année, et les voitures roulent souvent à plus de 1 000 m d'altitude.

Cela ressemblerait donc, comme lors de la découverte du logiciel truqueur en 2015, à un système "d'invalidation" au sens du règlement européen n° 715/2007, ce qui est illégal. Ce règlement stipule que sont interdits les systèmes qui détectent "la température, la vitesse du véhicule, le régime du moteur en tours/minute, la transmission, une dépression ou tout autre paramètre aux fins d'activer, de moduler, de retarder ou de désactiver le fonctionnement de toute partie du système de contrôle des émissions, qui réduit l'efficacité du système de contrôle"

 

Un des avocats généraux de la CJUE, Athanasios Rantos, a déjà rendu un avis intermédiaire, qui considère que ce logiciel représente bien un système d'invalidation. Pour lui, si ces dispositifs sont par principe interdits, même si des exceptions existent, en particulier pour la "protection du moteur contre des dégâts ou un accident et pour le fonctionnement en toute sécurité du véhicule » (article 5 du règlement), pour le cas présent, elles ne peuvent jouer. Car selon lui, le dispositif en cause « sert principalement à ménager des pièces telles que la vanne EGR, l’échangeur EGR et le filtre à particules diesel".

 

Volkswagen estime son logiciel "admissible"

De son côté, Volkswagen se justifie, et se réfugie justement derrière l'exception à ce règlement.

Car pour la marque, la prévention est le but du logiciel. Elle a communiqué en ce sens en affirmant : "Selon l'avis de l'avocat général, une fenêtre thermique peut se justifier si elle est destinée à éviter, par exemple, un dysfonctionnement de la vanne EGR ayant un effet brutal sur le fonctionnement du moteur lui-même, sans que ces conséquences soient évitables par un entretien régulier du véhicule. Cela se trouve au paragraphe 125 de l'avis. Selon les critères établis par l'avocat général dans ses conclusions, les fenêtres thermiques utilisées dans les véhicules du groupe VW restent admissibles. Leur but est de prévenir les risques soudains et immédiats d'endommagement du moteur".

 

Cette réaction représente déjà une reconnaissance de l'existence de ce logiciel. Reste à savoir si, comme le prétend Volkswagen, il est légal, ou au contraire, comme le prétend l'avocat général de la CJUE, il est un système d'invalidation illégal.

Les juges de la CJUE suivant en général les recommandations de leurs avocats généraux, Une enquête devrait rapidement être menée. Affaire à suivre. Mais si elle devait aller au bout et prouver que le logiciel est illégal, les consommateurs lésés pourraient aller jusqu'à demander la résolution de la vente de leur auto, ce qui aurait pour Volkswagen des conséquences financières énormes. 

 

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Par macs_group le 18/06/2024 à 09:41

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