Les parcs professionnels semblent résolus à activer leur transition énergétique en optant davantage pour des modèles hybrides ou 100 % électriques. C’est du moins ce qui ressort du bilan des immatriculations en janvier et février. Une tendance qui, malgré l’incertitude occasionnée par l’épidémie de coronavirus, devrait se confirmer lors de la reprise de l’activité économique. Illustration et décryptage.
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C'est officiel avec la publication d'un décret : le nouveau barème du malus automobile basé sur le cycle WLTP entre en vigueur le 1er mars 2020. Voici la nouvelle grille des taxes, avec un seuil de déclenchement relevé à 138 g/km, et les nouvelles règles.
Avec le malus WLTP, les véhicules venus de l'Union Européenne seront soumis à des règles basées sur la puissance fiscale, avec à la clé une taxe plus sévère que le barème CO2 appliqué en France.
Pour l'instant, la nouvelle grille adaptée à la norme plus sévère WLTP doit entrer en vigueur le 1er mars. Mais ce pourrait être décalé au 1er juillet.
Attention, usine à gaz ! Le malus automobile va changer deux fois au cours du 1er trimestre 2020 ! Il y a un nouveau barème NEDC corrélé le 1er janvier puis un barème WLTP au 1er mars. La taxe maximale est quasiment doublée.
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De nouvelles exigences environnementales conjuguées à une forte hausse de la fiscalité vont cibler le marché français de l’automobile et notamment les flottes à partir du 1er janvier. Malus en deux temps, application des normes WLTP et conséquences sur la TVS, sans oublier l’entrée en vigueur de la loi LOM… Tour d’horizon des principales directives annoncées.
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Le gouvernement a officialisé sa volonté de taxer lourdement les modèles les plus polluants en 2020, avec un malus maximal qui sera porté de 10 500 à 20 000 €. Et cela ne se limitera pas à des supercars.
Les sénateurs n'ont finalement pas reporté à 2021 la mise en place du barème basé sur la norme WLTP. Si cette dernière donne des valeurs de CO2 plus élevées, la grille prévue pour le 1er mars sera assouplie. Et pour certains modèles, le malus baissera !
Voté par l'Assemblée nationale dans le cadre du PLF (projet de loi des finances), le malus 2020 sera découpé en deux parties : une première sur base NEDC en début d'année, et le définitif sur base de cycle WLTP dès le 1er mars. Le Sénat entend repousser l'entrée en vigueur du WLTP pour début 2021.
Bruno Le Maire, ministre de l'Économie, souhaite déplafonner le malus. Les véhicules les plus polluants auraient ainsi une pénalité bien plus lourde que les 12 500 € prévus en 2020.
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