Votre navigateur ne supporte pas le code JavaScript.
Logo Caradisiac    
Publi info

Le Sénat s'oppose au malus au poids

Sans surprise, le Sénat a retoqué le malus au poids. Mais le gouvernement devrait le réintroduire lors du vote final de la loi de finances 2021.

Le Sénat s'oppose au malus au poids

Dans le cadre de l'élaboration de la loi de finances 2021, le Sénat a supprimé le malus au poids. Les sénateurs ont adopté un amendement qui avait été présenté par le rapporteur général du budget Jean-François Husson (LR). Ce dernier a jugé la mesure "mal venue au moment où avec la crise sanitaire la filière est en pleine restructuration" et doit faire face à "un effondrement des ventes".

Le débat a toutefois été loin d'être unanime au Sénat, à majorité à droite. Du côté des socialistes et des écologistes, on a défendu une mesure plus sévère, avec un abaissement du seuil de déclenchement de ce deuxième malus, car la proposition du gouvernement n'est pour eux "pas suffisamment" ambitieuse "pour répondre à l'objectif fixé : limiter le nombre de SUV".

Le gouvernement a fait voter à l'Assemblée un amendement qui prévoit l'instauration d'un malus au poids au 1er janvier 2022 à partir de 1,8 tonne, en excluant les électriques et hybrides rechargeables. Jean Castex, Premier Ministre, avait fini par donner raison à la ministre de la Transition Écologique Barbara Pompili, qui défendait déjà cette mesure en tant que député en 2019. Bruno Le Maire, ministre de l'Économie, s'y était pourtant montré opposé à la rentrée.

La suppression du malus au poids par les sénateurs ne devrait pas faire long feu. Le gouvernement devrait le réintroduire via l'Assemblée et le faire passer lors du vote final de la loi de finances 2021. Ce sera pour lui l'occasion d'appliquer une mesure proposée par la Convention Citoyenne pour le Climat, même si dans les rangs de cette dernière, on s'agace du détricotage de leurs propositions. La Convention avait proposé un malus au poids dès 1,4 tonne.

Mots clés :

SPONSORISE

Toute l'actualité

Essais et comparatifs

Commentaires ()

Déposer un commentaire

Abonnez-vous à la newsletter de Caradisiac

Recevez toute l’actualité automobile

L’adresse email, renseignée dans ce formulaire, est traitée par GROUPE LA CENTRALE en qualité de responsable de traitement.

Cette donnée est utilisée pour vous adresser des informations sur nos offres, actualités et évènements (newsletters, alertes, invitations et autres publications).

Si vous l’avez accepté, cette donnée sera transmise à nos partenaires, en tant que responsables de traitement, pour vous permettre de recevoir leur communication par voie électronique.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement de ces données, d’un droit de limitation du traitement, d’un droit d’opposition, du droit à la portabilité de vos données et du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (en France, la CNIL). Vous pouvez également retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données : www.caradisiac.com/general/confidentialite/